Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival En Attendant Noël
Commune de LA CRAU, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3891707
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
Festival En Attendant Noël de Commune de LA CRAU

Présentation de la marque Festival En Attendant Noël

Déposée le 25 janvier 2012 par Commune de LA CRAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival En Attendant Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est Commune de LA CRAUTODO domicilié(e) Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE LA CRAU, M. SIMON Christian domicilié(e) Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France.

La marque Festival En Attendant Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival En Attendant Noël est expirée depuis le 25 janvier 2022.

Commune de LA CRAU a également déposé les autres marques suivantes : La force d'un terroir , (Marque figurative) , Amathéa , Quand les amateurs brûlent les planches! , Ville de La Crau La force d'un terroir , Sport Passion , Festival de théâtre amateur : Amathéa


Commune de LA CRAU, Collectivité territoriale - Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France - SIREN 218300473


MAIRIE DE LA CRAU, M. SIMON Christian - Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.